on pouvait avoir un siege double a l avant ? si on a une photo par la je suis preneur .
Salut Pascal,
Oui, ça existait. J'avais un siège double sur le Chenard Frigeavia et sur un autre je crois. il se relevait pour pouvoir retirer le capot moteur. J'essaie de te retrouver une photo.
Bonne journée.
JL
sprinder83
Inscrit le: 27 Mar 2019 Messages: 1 Localisation: uhba5435
Sujet: Places assisesMer Mar 27, 2019 2:38 pm
J'avais recupéré sur votre site il y a à peine un mois, des informations sur les places assises des CTTE.
J'ai découvert aujourd'hui que tout est remis en question . Ci joint un post que je diffuse largement.
I.-Le second alinéa de l'article R. 412-1est supprimé.
II.-Après l'article R. 412-1, il est inséré un article R. 412-1-1 ainsi rédigé :
« Art. R. 412-1-1.-Sauf dispositions contraires, les passagers d'un véhicule à moteur sont transportés sur des sièges dans la limite du nombre de places assises mentionné sur le certificat d'immatriculation du véhicule. Chaque siège ne peut être occupé que par une seule personne.
« Le fait, pour tout conducteur ou passager, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
« Lorsque cette contravention est commise par le conducteur, elle donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire. »
Si je comprends bien, dans une CTTE à 2 places assisses sur carte grise , on peut toujours avoir des sièges à l'arrière , et, attendu que la première place autorisée est celle du conducteur, la seconde à pouvoir etre utilisée , peut etre à l'avant ou à l'arrière.
J'aimerai aussi qu'on m 'explique, à quel moment "cette contravention est commise par le conducteur ", plutôt que par le passager ! Peut etre en présence d'enfants mineurs ....
