Chenard & Walcker, Peugeot D3 et D4
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 Chenard & Walcker, Peugeot D3 et D4 :: Contrôle technique :: article trouvé

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L'DD
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MessageSujet: article trouvé  Posté leVen Sep 10, 2010 5:27 am Répondre en citant


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pas trop vite,mais plus loin.

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Bernard25
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MessageSujet: article trouvé  Posté leVen Sep 10, 2010 7:24 am Répondre en citant

Une première chose, il ne faut pas confondre véhicules de collection et carte grises de collection.

Nos fourgons sont des véhicules de collection, ils peuvent donc avoir une carte grise de collection ou une carte grise normale.
La carte grise de collection exonerait jusqu'à présent le contrôle technique tous les 2 ans. Maintenant ce sera tous les 5 ans. De plus un véhicule en carte grise de collection peut avoir les plaques d'immatriculation sur fond noir. Toutefois un véhicule en carte grise de collection ne peut pas revenir en carte grise normale.

Un NDC en carte grise normale doit passer un contrôle technique tous les 2 ans. Les plaques d'immatriculation doivent être identiques aux véhicules actuelles sauf pour les véhicules dont les numéros d'immatriculation n'ont pas changé (ils seront de moins en moins nombreux).

A mon avis quand on peut rester en carte grise normale, c'est préférable, car les cartes grises de collection sont forcémment connus en Préfectures et l'Etat pourrait prendre différente mesure envers ces véhicules ...(circulation restrainte, imposition etc ...)

Enfin pour les assureurs, vénicules en carte grise de collection ou pas pour eux ce sont des véhicules de collection.

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Pont du Gard




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MessageSujet: article trouvé  Posté leVen Sep 10, 2010 12:09 pm Répondre en citant

Bernard25 a écrit:


Enfin pour les assureurs, vénicules en carte grise de collection ou pas pour eux ce sont des véhicules de collection.


Pour les assureurs, véhicules en carte grise de collection ou pas pour eux ce sont des véhicules comme les autres, ma 403 est assurée comme mes
T.C.

En cas de sinistre, cela fonctionne comme pour tous vèhicules, faire expertiser un véhicule qui vaut le coup évite beaucoup de démarche au moment de l'accident.
_________________
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Bernard25
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MessageSujet: article trouvé  Posté leVen Sep 10, 2010 12:23 pm Répondre en citant

Pont du Gard a écrit:

Pour les assureurs, véhicules en carte grise de collection ou pas pour eux ce sont des véhicules comme les autres, ma 403 est assurée comme mes
T.C.

En cas de sinistre, cela fonctionne comme pour tous vèhicules, faire expertiser un véhicule qui vaut le coup évite beaucoup de démarche au moment de l'accident.


Quand je disais : "pour les assureurs, vénicules en carte grise de collection ou pas pour eux ce sont des véhicules de collection." je pensais aux tarifs pratiqués pour assurer un véhicule dit de collection.
Bien sûr en cas de sinitre si le véhicule a été expértisé moins de 2 ans avant le sinistre cela évite bien des désagréments lors de l'indemnisation.

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hockey45
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MessageSujet: article trouvé  Posté leVen Sep 10, 2010 4:51 pm Répondre en citant

Bernard25 a écrit:
Une première chose, il ne faut pas confondre véhicules de collection et carte grises de collection.

Nos fourgons sont des véhicules de collection, ils peuvent donc avoir une carte grise de collection ou une carte grise normale.
La carte grise de collection exonerait jusqu'à présent le contrôle technique tous les 2 ans. Maintenant ce sera tous les 5 ans. De plus un véhicule en carte grise de collection peut avoir les plaques d'immatriculation sur fond noir. Toutefois un véhicule en carte grise de collection ne peut pas revenir en carte grise normale.

Un NDC en carte grise normale doit passer un contrôle technique tous les 2 ans. Les plaques d'immatriculation doivent être identiques aux véhicules actuelles sauf pour les véhicules dont les numéros d'immatriculation n'ont pas changé (ils seront de moins en moins nombreux).

A mon avis quand on peut rester en carte grise normale, c'est préférable, car les cartes grises de collection sont forcémment connus en Préfectures et l'Etat pourrait prendre différente mesure envers ces véhicules ...(circulation restrainte, imposition etc ...)

Enfin pour les assureurs, vénicules en carte grise de collection ou pas pour eux ce sont des véhicules de collection.


Salut et non bernard, tu peux garder la couleur de plaque par apport au milisime de ton véhicule

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Bernard25
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MessageSujet: article trouvé  Posté leVen Sep 10, 2010 5:23 pm Répondre en citant

hockey45 a écrit:


Salut et non bernard, tu peux garder la couleur de plaque par apport au milisime de ton véhicule


Ben je ne suis pas d'accord avec toi. Dès que tu change de N° en gardant le véhicule en carte grise normale, tu dois avoir les plaques actuelles. C'est seulement qu'en étant en carte grise de collection que tu peux avoir des plaques noires.
Bien sûr, ceux qui ont des numéros d'origine en plaques noires peuvent conserver ces fameuses plaques noires, a condition de ne pas changer de numéro
Désolé Robert, mais on va pas se facher pour ça !

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L'DD
Modérateur




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MessageSujet: article trouvé  Posté leVen Sep 10, 2010 5:28 pm Répondre en citant

mais,il y a une idée,de faire changer de n° aux controles pour passer à la nouvelle numérotation?
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Bernard25
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MessageSujet: article trouvé  Posté leVen Sep 10, 2010 5:45 pm Répondre en citant

Voici le lien concernant le nouveau systhème des plaques d'immatriculation publié par la FFVE (Fédération Française de Véhicules d'Epoque) qui confirme bien ce que j'ai dis plus haut :

http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=60&menu_id=106&Itemid=51

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Bernard25
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MessageSujet: article trouvé  Posté leVen Sep 10, 2010 5:48 pm Répondre en citant

L'DD a écrit:
mais,il y a une idée,de faire changer de n° aux controles pour passer à la nouvelle numérotation?


Laurent, j'ai pas bien compris ta question ... Les contrôles techniques ne sont pas habilités pour attribuer des numéros d'immatriculation. Et pourquoi et quel intérêt de vouloir changer de numéro ?

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L'DD
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MessageSujet: article trouvé  Posté leVen Sep 10, 2010 6:59 pm Répondre en citant

je crois qu'il y avais une idée,que chaque vehicule ,devais avoir le nouveau systeme,et que le changement se ferais à cette occasion du controle?
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Domi





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MessageSujet: article trouvé  Posté leVen Sep 10, 2010 8:30 pm Répondre en citant

Dorénavant (depuis le 15/102009), quand il y a nouvelle immatriculation (achat ou passage en CG d'un CT non roulant) il y a forcement nouvelles plaques.

La CGC permet d'avoir cette nouvelle immatriculation sur fond noir et un CT tous les 5 ans.
La CGN oblige avoir des plaques normales (sur fond blanc) et un CT tous les deux ans.

Par contre d'après la FFVE la CGC est limitative au niveau de la location ou prestation payante avec son véhicule (transport de personne à titre payant, ...) : cela n'est théoriquement pas accepté. Voir article ci après
http://www.ffve.org/?option=com_communicator&menu_id=28&id=59&Itemid=124

Et pour ceux qui seraient intéressés pour savoir comment doivent être réalisées leur plaques avec le nouveau SIV voici le PDF expliquant tout...

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20090211&numTexte=28&pageDebut=02393&pageFin=02402

Very Happy
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Le site de notre 203 : http://203.domi.isa.free.fr

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Domi





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MessageSujet: article trouvé  Posté leVen Sep 10, 2010 8:35 pm Répondre en citant

Au départ il était prévu de passé systématiquement aux nouvelles immatriculation, mais cela a été vite abandonné. Heureusement.Very Happy
Le changement ne se fait que lors de la vente du véhicule ou de la ré-immatriculation de celui-ci : passage d'une CG non roulant en CGN ou CGC...
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Le site de notre 203 : http://203.domi.isa.free.fr

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ClaudoD4
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MessageSujet: article trouvé  Posté leVen Sep 10, 2010 9:06 pm Répondre en citant

Merci à vous de tous ces éclaircissements.
J'avais moi aussi entendu parler, à un moment donné, qu'on passerait systématiquement dans le nouveau système d'immatriculation au moment d'un contrôle technique. Si cette idée a été abandonnée, tant mieux !!

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Bernard25
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MessageSujet: article trouvé  Posté leVen Sep 10, 2010 10:16 pm Répondre en citant

J'ajoute que toutes modifications de la carte grise (changement d'adresse, même de N° de rue, passage d'une carte grise normale à celle de collection etc ...) impose un changement d'immatriculation.
Le passage au SIV suite au contrôle technique a été abandonné, c'est comme ça que j'ai pu conserver l'immatriculation d'origine de mon fourgon, ainsi que la cession lors de mon achat avant la mise en place du SIV. Et bien que mon fourgon soit en carte grise normale, je peux afficher légalement les plaques noires.

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