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Eric Marly
Inscrit le: 23 Fév 2010
Messages: 303
Localisation: région parisienne
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 Sujet: Contrôle technique : nous sommes tous concernés !  Mar Mar 22, 2011 9:09 am |
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Bonjour à tous,
Comme vous le savez probablement, depuis le 1er janvier 2011, il est obligatoire que les N° de série de tous les véhicules doivent être gravés sur leur coque ou leur châssis.
S'ils sont absents, illisibles, ou non-concordants avec la CG, cela entraîne immédiatement l'arrêt du contrôle technique en cours et nous oblige à nous présenter de nouveau à une contre-visite.
Nous avons donc tout intérêt à nous conformer à la loi qui en la matière est hélas rétroactive.
Or, j'ignore si cela a été prévu par le constructeur sur nos NDC et surtout à quel endroit, si c'était le cas.
Comme je dois passer le mien au CT prochainement, pourriez-vous me dire s'il existe un autre endroit , hormis la plaque d'identification fixé sur le tableau de bord, où ces fameux N° apparaissent ?
Si ce n'est pas le cas, je les ferai graver dans une partie de la carrosserie accessible & visible pour le contrôleur mais auparavant, j'aurais besoin d'être certain qu'il n'en existe pas d'autres.
Merci à vous  |
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L'DD
Modérateur
Inscrit le: 11 Nov 2009
Messages: 20614
Localisation: Haut Doubs
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| Sujet: Contrôle technique : nous sommes tous concernés ! Mar Mar 22, 2011 9:46 am |
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numeros frappés sur le plat de l'aile au niveau du siége.
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pas trop vite,mais plus loin. |
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Eric Marly
Inscrit le: 23 Fév 2010
Messages: 303
Localisation: région parisienne
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| Sujet: Contrôle technique : nous sommes tous concernés ! Mar Mar 22, 2011 9:48 am |
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côté conducteur et à l'intérieur, of course ?  |
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L'DD
Modérateur
Inscrit le: 11 Nov 2009
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Localisation: Haut Doubs
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| Sujet: Contrôle technique : nous sommes tous concernés ! Mar Mar 22, 2011 10:11 am |
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pas trop vite,mais plus loin. |
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herve
Age: 62
Inscrit le: 12 Nov 2009
Messages: 1404
Localisation: Pas-de-Calais
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| Sujet: Contrôle technique : nous sommes tous concernés ! Mer Mar 23, 2011 8:09 am |
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Bjr
Mon centre de controle tehcnique (norisko) m'a dit que les véhicules avec carte grise "collection" n'étaient pas concernés par cette obligation .
A vérifier ?
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Je suis un vieux lion qui ne rugit plus. |
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L'DD
Modérateur
Inscrit le: 11 Nov 2009
Messages: 20614
Localisation: Haut Doubs
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| Sujet: Contrôle technique : nous sommes tous concernés ! Mer Mar 23, 2011 8:11 am |
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si j'ai bien compris,nous allons tous passer au controle,et le changement de numéro d'immat sera automatique...nous aurons droit à une plaque sur fond noir...
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pas trop vite,mais plus loin. |
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Bernard25
Modérateur
Age: 76
Inscrit le: 11 Nov 2009
Messages: 4059
Localisation: Doubs (Franche-Comté)
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| Sujet: Contrôle technique : nous sommes tous concernés ! Mer Mar 23, 2011 8:35 am |
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| L'DD a écrit: | | si j'ai bien compris,nous allons tous passer au controle,et le changement de numéro d'immat sera automatique...nous aurons droit à une plaque sur fond noir... |
Bien sûr que tous nos NDC (français) doivent passer au CT et ce tous les cinq ans pour ceux en carte grise de collection et tous les deux ans pour ceux en carte grise normale. Mais ceci ne modifie en rien les plaques d'immatriculation.
Pour les plaques sur fond noir seul les véhicules en cartes grises de collection ont droit aux plaques noires ( mais sans obligation) ainsi que les véhicules immatriculés en numéro d'origine.
Le passage en immatriculation SIV (nouveau système) n'a lieu qu'en cas de modification de la carte grise (cession, changement d'adresse, rectification ...).
Pour ce qui est du N° frappé sur le chassis, il est exigé par certains centres de CT et d'autres pas suivant l'interprétation des textes.
Sauf erreur, en cas d'absence de n° de chassis sur un véhicule jusqu'a présent on se dirigeait vers une nouvelle visite de CT --> à l'étude : ce ne serait qu'une contre visite ... (on ne paierait donc plus pour un CT complet à chaque fois). |
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Chenard du 44
Age: 33
Inscrit le: 12 Nov 2009
Messages: 1295
Localisation: Saint Joachim
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| Sujet: Contrôle technique : nous sommes tous concernés ! Mer Mar 23, 2011 5:50 pm |
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Et sur les chenard il n'y a que le numero sur la plaque ? Je le vois nulle part sinon :/
Je sais qu'au controle technique il m'on dit qu'il devait y avoir 2 numeros or si il y en a que 1 il faut montrer la preuve sur un papier du constructeur que les numeros ne se trouve que la! |
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L'DD
Modérateur
Inscrit le: 11 Nov 2009
Messages: 20614
Localisation: Haut Doubs
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| Sujet: Contrôle technique : nous sommes tous concernés ! Mer Mar 23, 2011 6:18 pm |
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le "controle technique" lui meme doit avoir un manuel,ce n'est pas forcement à nous de savoir ou les numéros se trouvent.cela doit faire partie de leur prerogatives.
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pas trop vite,mais plus loin. |
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ClaudoD4
Modérateur
Inscrit le: 11 Nov 2009
Messages: 9154
Localisation: Mantes-la-Jolie 78
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| Sujet: Contrôle technique : nous sommes tous concernés ! Mer Mar 23, 2011 6:45 pm |
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Bonsoir ! Il est dit clairement que les véhicules de collection font exception à cette exigence de frappe à froid présente et conforme au n° indiqué sur la CG.
Donc, Florian, si ton Chenard est en CG collection, pas de soucis.
Sinon, vu que c'est un véhicule que ta famille possède depuis le début, il ne devrait pas y avoir trop de problème non plus. Je sais qu'avant une certaine date, il n'y avait pas de frappe à froid sur les véhicules. (d'ailleurs les D3A comme le mien n'en ont pas, juste les 2 plaques rivetées sur la planche de bord, et c'est très bien passé au CT en février dernier) |
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Chenard du 44
Age: 33
Inscrit le: 12 Nov 2009
Messages: 1295
Localisation: Saint Joachim
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| Sujet: Contrôle technique : nous sommes tous concernés ! Mer Mar 23, 2011 7:07 pm |
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| Daccord, donc pas de soucis pour mon chenard ^^ |
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Bernard25
Modérateur
Age: 76
Inscrit le: 11 Nov 2009
Messages: 4059
Localisation: Doubs (Franche-Comté)
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| Sujet: Contrôle technique : nous sommes tous concernés ! Mer Mar 23, 2011 7:10 pm |
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| Effectivement la frappe à froid ne concerne pas les véhicules en carte grise collection. Par contre pour les véhicules en carte grise normale la frappe à froid est exigée et quand elle est absente, il ne reste plus que la "frappe sauvage" ou passer en carte grise de collection. |
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Bernard25
Modérateur
Age: 76
Inscrit le: 11 Nov 2009
Messages: 4059
Localisation: Doubs (Franche-Comté)
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| Sujet: Contrôle technique : nous sommes tous concernés ! Mer Mar 23, 2011 7:21 pm |
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| L'DD a écrit: | | le "controle technique" lui meme doit avoir un manuel,ce n'est pas forcement à nous de savoir ou les numéros se trouvent.cela doit faire partie de leur prerogatives. |
Pas du tout Laurent. Selon un artice sur La Vie de l'Auto du 30/12/2010 c'est au propriétaire d'indiquer où se trouve la frappe à froid car il n'existe aucun document indiquant ce genre de renseignement. Sur bien des véhicules anciens il n'existe pas de frappe à froid et dans ce cas pour faire plaisir au législateur et satisfaire au CT il reste la solution de frapper nous-même ce numéro ou de passer en carte grise de collection. |
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L'DD
Modérateur
Inscrit le: 11 Nov 2009
Messages: 20614
Localisation: Haut Doubs
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| Sujet: Contrôle technique : nous sommes tous concernés ! Mer Mar 23, 2011 8:29 pm |
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O.K.
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pas trop vite,mais plus loin. |
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DIDARME 63
Inscrit le: 14 Nov 2009
Messages: 231
Localisation: puy de dôme
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| Sujet: Contrôle technique : nous sommes tous concernés ! Mer Mar 23, 2011 8:53 pm |
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| La date de mise en circulation fait que le controleur technique coche sur son logiciel véhicule collection. Les contraintes ne sont ainsi pas les mêmes. Je vous donne un exemple concret avec mon break R12 de 73 en carte grise normale que j'ai passé mardi dernier. La non concordance des numéros frappés n'a pas généré de contre visite, car le contrôleur avait coché la case véhicule collection avant d'effectuer le CT. |
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