Chenard & Walcker, Peugeot D3 et D4

Bernard25 · Jeu Sep 08, 2011 9:44 pm

Et sauf erreur, pour chez toi Patrick, avant le 1er janvier 1951 les lettres étaient XA et XB (Seine-Inférieure)

Papytech · Jeu Sep 08, 2011 10:06 pm

ptitpoulet · Ven Sep 09, 2011 11:00 am

Mp Jean Louis Wink

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Cargo-bus 1962

Gael · Inscrit le: 23 Nov 2010 Messages: 4 Localisation: Gers

Salut Jean-Louis,

Je te conseille de contacter le service des cartes grises du 37, peut-être par écrit. Les préfectures conservent les registres d'immatriculation "papier" en service de 1950 au début des années 80. De toutes façons, la réponse est dans un registre de cette préfecture, et comme déjà dit on tombe aussi sur des gens sympa qui acceptent de faire ce genre de recherche (déjà eu le cas aussi).
Ton numéro semble être de 1955, et en 1955 il y a eu ré-immatriculation obligatoire de tous les véhicules en circulation avec l'ancienne numérotation.
L'idéal serait d'obtenir ce numéro car les registres de l'ancien système (1928/1950) sont dans les archives départementales et en libre consultation.

Bonne chance dans tes recherches!

Bernard25 · Dim Sep 11, 2011 1:03 pm

jean-louis403 · Mar Sep 13, 2011 7:36 pm

Bonsoir et merci à tous ceux qui ont émis des idées sur ce post

Le courrier avec dossier complet est parti pour la préfecture de Tours..
Je vous tiendrai au courant du résultat de cette démarche.....

ClaudoD4 · Mar Sep 13, 2011 7:43 pm

On croise les doigts pour toi !

Emile Darl'Mat · Mar Sep 13, 2011 8:07 pm

Bonne courage Exclamation

Emile
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Vakmanschap is meesterschap

jean-louis403 · Mer Jan 04, 2012 2:24 pm

Hello,

Après deux mois d'attente et l'envoi à la Préfecture d'Indre et Loire de tous les documents en ma possession, je reçois aujourd'hui cette réponse sympathique mais hélas laconique.......

Malheureusement, il semble que lors de son achat dans les années 80, Monsieur JF Du M n'ait pas fait le changement de carte grise, ce qui bloque toute l'opération de recherche.....

Je ne vois pas comment faire avancer ce dossier dans cette situation. Ils ont retrouvé le dernier propriétaire, c'est sûr, sinon ils ne me diraient pas que son nom ne correspond pas à celui du vendeur....Dommage

[i]Bonjour,

[i]Suite à votre mél, vous demandez l'historique du véhicule immatriculé 44 BS 37.

Conformément à l'article L330-4 du Code de la route, les informations relatives à l'état civil du titulaire du certificat d'immatriculation, au numéro d'immatriculation et aux caractéristiques du véhicule ainsi qu'aux gages constitués et aux oppositions, sont, à l'exclusion de tout autre renseignement, communiquées sur leur demande, pour l'exercice de leur mission :

1° Aux agents chargés de l'exécution d'un titre exécutoire ;

2° Aux administrateurs judiciaires ou mandataires liquidateurs désignés dans le cadre des procédures de sauvegarde ou de redressement judiciaire ou de liquidation de biens prévues par le code de commerce ;

3° Aux syndics désignés dans le cadre d'une procédure de règlement judiciaire ou de liquidation de biens prévue par la loi n° 67-563 du 13 juillet 1967 sur le règlement judiciaire, la liquidation des biens, la faillite personnelle et les banqueroutes.

Au vu de ces éléments, et après vérification auprès du service des archives, le titulaire du certificat d'immatriculation ne correspondant pas aux vendeurs de votre véhicule, et qu'aucune transaction n'ayant été enregistrée, il n'est donc pas possible de communiquer la fiche d'identification du dernier titulaire du certificat d'immatriculation.

Cordialement,

Préfecture d'Indre-et-Loire
D.R.L.P. - Bureau de la circulation - cartes grises[/i][/i]

L'DD · Mer Jan 04, 2012 2:43 pm

ils ont repondu,c'est déla cela........
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pas trop vite,mais plus loin.

ClaudoD4 · Mer Jan 04, 2012 5:41 pm

Salut Jean-Louis
C'est la réponse qui était, hélas, tout à fait prévisible... L'aventure actuelle de ce Sovel aurait bien mérité une exception à la règle stricte, dommage...
Peut-être faut-il s'adresser directement plus haut, au chef de cabinet ou au préfet, en lui exposant bien le cas, et en lui donnant le lien de la restau du Sovel.
Sinon, il faut connaître quelqu'un bien placé...

pascal78 · Invité

bonsoir jean louis connait tu la derniere immatriculation du sovel ? si oui il sufit de demander a un flic que certainement il y a un entre nous qui en connait un et lui demander a qui apartient le sovel se qui te permetrait d'avancer

Bernard25 · Mer Jan 04, 2012 6:51 pm

jn42 · Mer Jan 04, 2012 9:08 pm

Bonsoir,

Je pense que dans le amateurs de NdC, il doit bien y en avoir un qui connait un gendarme.

Si Mr JF du M n'a pas fait changer la carte grise; elle est au nom du propriétaire précédent. (avec qui tu n'as forcément eu aucun contact)

Puisque c'est quelqu'un que tu n'es pas censé connaitre la Préfecture ne veut pas te donner ses coordonnées, car cette personne pourrait porter plainte contre l'administration pour divulgation d'informations personnelles.

Enfin, je confirme ce qu'a écrit Gael, les archives départementales détiennent les registres cartes grises d'avant 1950.
J'ai eu l'ocasion d'y faire des recherches, mais dans ton cas , il faudrait connaitre le premier département où a été immatriculé ce véhicule; et avec le numéro de série tu pourrais trouver le premier propriétaire et faire "en descendant" dans les dates..

Je précise également que sur les nouveaux imprimés de demande de carte grise il est possible de cocher une case pour ne pas apparaitre sur les listings destinés à des fins commerciales.
Cette option a été rendue obligatoire, je ne sais pas depuis quand, mais peu degens le savaient et le stock d'imprimés (notamment dans les Mairies) a continué d'être utilisé par méconnaissance de cette loi.
Regardez les imprimés à télécharger vous pourrez vérifier.

Papytech · Mer Jan 04, 2012 9:09 pm

Le problème aujourd'hui c'est l'informatisation... Et oui, contrairement à ce qu'on pourrait penser ça n'a pas que du bon.

Si le véhicule n'est pas passé au contrôle technique au moment de l'informatisation il n'est pas rentré dans la base et comme certaines préfectures refusent de faire les recherches "manuelles", on a les réponses identiques à celle reçue par Jean-Louis. J'avais eu la chance de tomber sur une personne très consciencieuse dans la Vienne à l'époque où je pensais "gagner" le D4B aujourd'hui chez Steve... Et elle m'avait envoyé une copie des documents calligraphiés en 1961
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Papytech
Mustang Grandé 1973, Mercury Colony Park 1989, Renault 19 cabriolet 1992 et ... D4A de 1959 venu du Languedoc-Roussillon.