Chenard & Walcker, Peugeot D3 et D4

ClaudoD4 · Sam Déc 14, 2019 12:15 pm

Bonjour. Je pense qu'une carte grise avec 1 seule place, c'est mieux que rien, mais si tu pouvais contacter personnellement une personne compréhensive de l'Aventure Peugeot, en expliquant que le siège passager était d'origine sur ton D3A (et donc que la carte grise originelle devait comporter 2 places), cette personne pourrait peut-être
rajouter la deuxième place sur la CG.
Mais il reste à trouver cette personne...

Papytech · Sam Déc 14, 2019 12:22 pm

ClaudoD4 · Sam Déc 14, 2019 1:31 pm

Papytech · Sam Déc 14, 2019 1:56 pm

Ok Claude, j'ai pas tout lu.

Sur le formulaire de demande d'immatriculation, que Jean-marc indique 2 places, ça peut passer.
En effet, sur l'attestation de l'Aventure, le nombre de places est bien indiqué
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Papytech
Mustang Grandé 1973, Mercury Colony Park 1989, Renault 19 cabriolet 1992 et ... D4A de 1959 venu du Languedoc-Roussillon.

JM COUANON · Sam Déc 14, 2019 5:33 pm

Merci pour les informations
c,est pas simple tout ça,j,en suis a 6 mois de demarche
avec le refut de la FFVE. j,espere que la demande d,immatriculation va aboutir. Mon contact a l, aventure peugeot
me dit que certificat de cession sur papier libre ne suffira pas

remy06710 · Ven Aoû 12, 2022 4:12 pm

Info et commentaire de Bobinet:

j'ai potassé un peu la notice explicative de la FFVE pour obtenir l'attestation qui elle permettra d'obtenir une carte grise auprès de l'ANTS et cela parait bizarre car moins restrictif que ce que dit jean gabriel ....
car quel est l'intérêt d'obtenir l'attestation de la FFVE si on ne peut pas obtenir de carte grise.
Surtout sur le cas n° 4 : absence de carte grise ou de certificat d’immatriculation

Choisir 1 cas de figure correspondant à votre situation parmi les 5 proposés, et fournir les justificatifs demandés :

Cas n°1 > J’ai la carte grise / le certificat d’immatriculation normal, sans changement de titulaire, avec ou sans erreur
▪ Copie du certificat d’immatriculation recto-verso à votre nom

Cas n°2 > J’ai la carte grise / le certificat d’immatriculation normal, avec changement de
titulaire, avec ou sans erreur
▪ Copie du certificat d’immatriculation recto-verso
▪ Copie du ou des certificats de cession établi(s) par le ou les anciens propriétaires
▪ Ou tout élément prouvant l'origine de propriété du véhicule : certificat de cession, facture
d’un professionnel, acte notarié, bordereau d’adjudication d’un commissaire-priseur.

Cas n°3 > J’ai un véhicule importé
▪ De l’Union Européenne : Copie du certificat des services fiscaux N° 1993 VT établi par la
recette des impôts. (Quitus fiscal attestant que votre véhicule est en règle vis-à-vis de
l’administration fiscale).
▪ Hors de l’Union Européenne : copie du bordereau 846-A établi par les Douanes ou bien
IMA si le dédouanement a été effectué dans un autre pays européen.
▪ Copie du document d'immatriculation étrangère complet ; il comporte très souvent deux
documents distincts : un titre de circulation et un titre de propriété indispensables au
moment de réimmatriculer le véhicule,
▪ Ou copie d’une pièce officielle attestant que le certificat a été retiré,
▪ Copie certificat de cession établi par le titulaire de l'immatriculation étrangère ou facture
d’achat.
Si vous l’estimez nécessaire, vous pouvez joindre de la documentation technique, un descriptif des
caractéristiques du véhicule.

Cas n°4 > Je n’ai pas de carte grise / certificat d’immatriculation ou j’ai une carte grise délivrée avant le 1er avril 1950
▪ Copie de la carte grise délivrée avant le 1er avril 1950 si disponible
▪ Copie du ou des certificats de cession établi(s) par le ou les anciens propriétaires précisant
leur nom, prénom, leur signature, l’adresse du cédant et les caractéristiques du véhicule, –
ou copie de la facture d’achat.
▪ Tout élément justifiant l'origine de propriété du cédant :
▪ Ancien n° d'immatriculation ou extrait des archives départementales
▪ Ou autre pièce officielle justificative
- Acte notarié,
- Historique de la propriété signée engageant votre
responsabilité : La marque, le type et le n° de série
doivent y figurer

Cas n°5 > J’ai un véhicule militaire
▪ Copie du certificat de vente délivrée par les Domaines
▪ Ou tout élément justifiant l'origine de propriété

Jean-Gabriel MARTIN · Sam Aoû 13, 2022 11:01 am

Oui, mais dans le cas numéro 4 tu obtiendras une attestation FFVE, mais l'ANTS n'acceptera de délivrer le CI que si il y a concordance entre le vendeur et le propriétaire enregistré dans le fichier. C'est ça qui a changé. Et la FFVE n'a pour l'instant aucun pouvoir (même si des discussions ont toujours lieu entre ministère FFVE et ANTS).
Sinon, pour utiliser le site de l'ANTS pour un véhicule hors SIV donc si vous voulez faire immatriculer un véhicule d'occasion (en CI collection ou pas) qui n'est pas dans le
SIV, vous devez
1. aller sur le site de l'ANTS dans la rubrique immatriculation
2. faire une autre demande,
3.être guidé : non
4. catégorie : immatriculer pour la première fois un véhicule en France,
5. sous-catégorie : immatriculation d'un véhicule français d'occasion démuni d'une immatriculation
au format SIV
6.remplir le dossier et fournir les documents.
Si collection, cocher la case et joindre attestation.
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JGM
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bobinet · Sam Aoû 13, 2022 7:21 pm

je me doutais bien qu'il y avait un détail qui nous échappait !!
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bobinet

Jean-Gabriel MARTIN · Dim Aoû 14, 2022 8:28 pm

Pour ton cas précis, outre une attestation (FFVE ou aventure Peugeot) si tu as un certificat d'hérédité par le notaire, tu pourras faire immatriculer puisque tu es héritier (si j'ai bien compris que c'est le fourgon de ton grand père) malgré la carte grise égarée;
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